Il
est rappelé que ces pages sont protégées
par la loi sur la propriété intellectuelle.
En vertu de la date de création du Site et par défaut:
il est le site officiel "Village
Forges d'Aunis" Outil de communications et d’informations.
Mais en aucun cas site de la Mairie de Forges.

NE
VOUS METTEZ PAS EN INFRACTION
Toute utilisation non autorisée des
informations ci-incluses constitue une contrefaçon,
délit PENALEMENT sanctionné (jusqu'à 2
ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende). Toute mise
en réseau, toute rediffusion sur internet (ou par
voie postale), des sites hébergés par Forges
d’Aunis.com sous quelque forme, même partielle,
est strictement interdite.
- L'utilisation de ces informations est strictement personnelle.Le
TGI de Rochefort sera seul compétent pour régler
tous litiges ou manquement aux conditions d’utilisations.
- toutes reproductions même partielles de son contenu sans l’autorisation
du webmaster est strictement interdite.
- Vous avez lu et accepté les conditions d'utilisation du présent
site, sachez que les tribunaux sont particulièrement sévères
sur ce type de délit !
Toutes reproductions même partielles
sur le site ou le forum
sont strictement
interdite sans accord du Webmaster. 
|
|